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droit d’auteur: qu’est ce qu’un droit d’auteur ?

Une oeuvre est protégée par le droit d’auteur, qui gère l’autorisation ou l’interdiction de représenter ou reproduire l’oeuvre d’un artiste. Toutefois, le concept de droit d’auteur ne tolère pas la protection des idées et les instructions. L’auteur est donc la personne physique par laquelle l’oeuvre est créée, ils existent aussi des œuvres qui sont divulguées par plusieurs contributeurs. En effet, une oeuvre littéraire détient automatiquement des droits d’auteur dès sa création.

Qu’est ce qu’un droit d’autre ?

Il est donc important d’avoir une certaine maîtrise de l’ensemble des règles de droit d’auteur, afin de connaitre les détails de la protection dont bénéficie une oeuvre. Pour savoir les notions de l’oeuvre protégées par la loi, notamment les possibilités de reproduction et le conditionnement pour faire des copies. Les droits d’auteur sont conçus par la loi au profit des éditeurs et auteurs afin de limiter la réutilisation illégale.

La législation couvre la protection d’une oeuvre, si cette dernière remplit toutes les conditions législatives. Le droit d’auteur est le droit de propriété qui s’applique sur une oeuvre, qui peut être sous la forme de l’expression de l’oeuvre au public quelque soit orale ou écrite, le genre et la catégorie de l’oeuvre, le mérite qui renvoie à l’auteur et la création typiquement artistique. La détention de ses droits permet la reproduction et la représentation de l’oeuvre artistique.

De plus, on peut profiter de deux prérogatives de droit d’auteur, d’un côté, le droit qui permet de contrôler l’aspect économique de l’oeuvre qui est reconnu sous le nom ” droit patrimonial ” un terme qui donne la possibilité à l’auteur d’exiger une contrepartie sur chaque réutilisation de l’oeuvre, ou carrément interdire l’utilisation de l’oeuvre. D’un autre côté, un droit qui s’oppose au premier est le droit moral qui est appelé ” droit extrapatrimonial ” qui permet de se protéger en tant qu’auteur de la divulgation de l’oeuvre sans mentionner le nom de créateur. Toutefois, la version française des droits d’auteurs est tout de même différente que le terme anglo-saxon ” copyright ” qui privilège la protection de l’investisseur et de l’oeuvre.

Quels sont les œuvres protégées par les droits d’auteur ?

Les droits d’auteur permettent à leur détenteur l’exclusivité de l’utilisation de l’oeuvre, qui nécessitent tout de même une parfaite maîtrise des règles du concept, pour éviter tous les malentendus. Cette procédure est applicable sur plusieurs types d’œuvres, voilà quelques exemples.

  • Toutes les œuvres audios et audiovisuels.
  • Toutes les œuvres du genre enregistrements sonores, et les compositions musicales.
  • Toutes les œuvres écrites.
  • Toutes les œuvres visuelles.
  • Tous les jeux vidéos ainsi que les logiciels informatiques.
  • Toutes les pièces théâtrales et les comédies musicales.

Toutes violations de droit d’auteur que ce soit des droits moraux d’une oeuvre, comme la réutilisation irrespectueuse de l’oeuvre, ou la divulgation d’une oeuvre sans autorisation de son auteur qui touche aussi le droit patrimonial de l’auteur, provoquent légitimement le recours à des sanctions juridiques conséquentes.

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